1 - Informations et mentions légales

Directeur de la publication : Docteur Frédéric DARTIGUES
Représentant légal : Docteur Frédéric DARTIGUES - 17, rue Jacques Balmat - 77600 Bussy-Saint-Georges - France.
Concetion graphique : François-Xavier ARNAUD - Syllepse Conseil
Hébergeur du site : AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES - 12-14, Rond Point des Champs Elysées - 75008 Paris.

Le logo ainsi que la marque PLANETE MEDICALE sont la propriété de l'association PLANETE MEDICALE et ont fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI.

Le nom de domaine PLANETEMEDICALE.org est exclusivement réservé au nom de l'association PLANETE MEDICALE.

Le site PLANETEMEDICALE.org fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL - France) en l'application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux liberté.
Cette déclaration est en cours de validation.

2 - Informations mises à disposition

Les informations contenues sur ce présent site sont fournies à titre purement gratuit et documentaire. PLANETE MEDICALE se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne les positions prises par les utilisateurs du site à titre personnel et quelle que soit l'interprétation qu'ils en font.

3 - Informations utilisateurs et partenaires - Confidentialité des données

3.1 Confidentialité des données
Les informations qui vous concernent sont destinées à l'usage exclusif de PLANETE MEDICALE et ne seront en aucun cas utilisées pour l'envoi de renseignements à des tiers, partenaires ou non de PLANETE MEDICALE.
PLANETE MEDICALE décline toute responsabilité eu égard au fait que de telles informations confidentielles sur vous pourraient être divulguées, sauf en cas de négligence de la part de PLANETE MEDICALE.
Les informations que PLANETE MEDICALE recueille sur vous lui permettent de personnaliser ses contacts avec vous et, si vous l'en autorisez ou vous lui en faites la demande, de vous faire parvenir de l'information sur PLANETE MEDICALE. Les annonceurs et/ou partenaires de PLANETE MEDICALE n'ont en aucun temps accès aux renseignements confidentiels qui vous concernent. Il est important de mentionner que PLANETE MEDICALE ne commercialise pas et ne diffuse pas ses listes d'utilisateurs. Les utilisateurs peuvent choisir de ne pas recevoir d’autres envois (voir section 3.5 Droit de refus).

3.2 Formulaires et sondages en ligne
PLANETE MEDICALE utilise différents formulaires de demande d’information. Nous recueillons l’information sur le visiteur (comme l’adresse d'E-mail). Ces renseignements sont utilisés pour envoyer de l’information sur PLANETE MEDICALE ainsi que le matériel promotionnel sur certains de nos partenaires. Les utilisateurs peuvent choisir de ne pas recevoir d’autres envois (voir section 3.5 Droit de refus). PLANETE MEDICALE recueille de l’information sur les visiteurs par le biais de sondages en ligne (comme l’adresse de courriel).

3.3 Les témoins (" cookies ")
Les témoins sont des petits fichiers texte qui s'installent sur le disque dur de votre ordinateur à partir de certaines pages Web du site. Ils ne représentent aucun danger pour votre ordinateur, tout comme ils ne peuvent pas extraire des informations contenues sur votre disque dur. PLANETE MEDICALE utilise des témoins afin notamment d'établir l'achalandage du site et de personnaliser l'utilisation future que vous ferez du site. Cette technologie ne met pas systématiquement à la disposition de PLANETE MEDICALE des informations personnelles vous concernant. Il vous est possible en tout temps de ne plus être assujetti aux témoins en modifiant la configuration de votre ordinateur.

3.4 Réserves
PLANETE MEDICALE se réserve le droit de modifier en tout temps la présente politique. PLANETE MEDICALE se réserve également le droit de transmettre des informations personnelles vous concernant dans la mesure où la loi obligerait PLANETE MEDICALE à le faire ou de façon à protéger ses droits de propriété.

3.5 Droit de refus
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercez ce droit, veuillez nous adresser un mail en ce sens, à l'adresse suivante : planetemedicale@hotmail.com ou par courrier à l'Association PLANETE MEDICALE - 17, rue Jacques Balmat - 77600 Bussy-Saint-Georges - France.

4 - Copyright

Le site PLANETEMEDICALE.org doit être considéré comme un tout indissociable. Les données et informations qui figurent sur ce présent site, telles que, la structure générale, la charte graphique, les feuilles de style, les bases de données, les textes, les sons, les photographies, les images et icônes animées ou non, les liens et tous les éléments composant le site PLANETEMEDICALE.org ainsi que la technologie mis en œuvre pour son exploitation, sont protégés par un copyright et, en conséquence, l'utilisation non autorisée de son contenu peut constituer une violation du copyright. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L'ensemble des éléments cités supra (sans que cette liste soit exhaustive ou limitative) figurant sur les pages de ce présent site sont la propriété exclusive de PLANETE MEDICALE. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (électronique, photocopiage, transmission par fac-similé, enregistrement, existant ou à venir) est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toute personne qui téléchargerait des informations figurant sur le site PLANETEMEDICALE.org pour son utilisation personnelle et à des fins non commerciales est tenue de conserver l'ensemble des notices relatives au copyright, à la marque ou toute autre notice reprise dans le contenu original ou sa copie. Le contenu du présent site ne peut en aucun cas être modifié, reproduit, affiché ou présenté en public, exploité, distribué ou utilisé à des fins commerciales ou d'intérêt public.
L'utilisation du logo PLANETE MEDICALE est subordonnée à notre autorisation formelle préalable. Toute demande en vue d'obtenir cette autorisation ou des informations complémentaires devra être adressée à l'adresse suivante :Association PLANETE MEDICALE - 17, rue Jacques Balmat - 77600 Bussy-Saint-Georges - France.

5 - Liens externes vers d'autres sites (hypertexte descendant)

Les liens hypertextes externes vers d'autres sites proposés par le site PLANETEMEDICALE.org sont fournis à titre informatif, pour la convenance personnelle des internautes. PLANETE MEDICALE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité sur les informations communiquées, ou sur la qualité, réelle ou supposée, des produits et des services rendus: De manière générale, l'existence d’un lien hypertexte du site PLANETEMEDICALE.org vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, dont l'accès incombe pleinement à l'utilisateur qui se conformera à ses propres conditions d'utilisation.

6 - Liens externes en provenance d'autres sites (hypertexte montant)

Tout lien hypertexte vers le site PLANETEMEDICALE.org proposé par des sites externes doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l'éditeur du site. Cependant, tenus de protéger le renom et la marque PLANETE MEDICALE et nonobstant l'autorisation préalablement fournie à l'éditeur du site, nous nous réservons le droit de demander le cas échéant la suppression de tout lien hypertexte vers notre présent site. Toute demande en vue d'obtenir cette autorisation préalable devra être adressée à l'adresse suivante : Association PLANETE MEDICALE - 17, rue Jacques Balmat - 77600 Bussy-Saint-Georges - France.

7 - Modifications et mises à jour

PLANETE MEDICALE se réserve le droit à tout moment et sans préavis de modifier ou de mettre à jour les informations publiées sur le site PLANETEMEDICALE.org, le site lui-même et les présentes conditions générales d'utilisation. Pour connaître toute autre clause ou mention concernant l'utilisation ou les informations fournies sur ce présent site, veuillez contacter planetemedicale@hotmail.com

Date de publication de la présente notice : 1er septembre 2004
Date de révision : 3 janvier 2005

 


Avertissement légal, conditions d'accès et d'utilisation

L'éditeur attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après:

Le site PLANETEMEDICALE.org et tous ses éléments sont soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d'utilisation, et reconnaissez les accepter.

contacts l plan du site l mentions